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Le droit d’auteur face aux centaures

25 juin 2011

Wikimedia Commons a été confrontée récemment à un cas d’espèce très intéressant : un visiteur demande la suppression d’une photo représentant un « squelette de centaure ». Cette photo est importée sur Commons par son auteur : il n’y a pas de problème vis-à-vis du droit d’auteur du photographe. Le visiteur argue en revanche qu’elle constitue une reproduction non autorisée de l’œuvre de William Willers, professeur émérite de biologie à l’Université du Wisconsin.

Le « squelette de centaure » a été réalisé par la société Skulls Unlimited, spécialisée dans la réalisation de spécimens ostéologiques, sur commande de M. Willers et d’après ses spécifications. L’auteur de la photo incriminée travaille pour cette société, qui est présentée comme l’auteur dans la description du cliché. Son travail a consisté à joindre deux squelettes déjà existant — un torse humain provenant d’un squelette d’étude, fourni par M. Willers, et un corps de zèbre (pour des questions de proportion). L’ensemble peut-il constituer une œuvre protégeable dont l’auteur serait M. Willers ?

Je propose de s’en tenir au droit français, qui est celui que je connais le mieux. Le droit d’auteur français protège les « œuvres de l’esprit ». Les œuvres d’art bénéficient d’une présomption d’originalité, mais le problème s’est compliqué avec l’apparition de l’art dit conceptuel : un monochrome ou un ready-made tel que le célèbre urinoir renversé de Marcel Duchamp portent-ils l’empreinte de la personnalité de leur auteur, condition indispensable pour être protégé par le droit d’auteur ? Dans une affaire célèbre, le TGI de Tarascon (20 novembre 1998) a donné une bonne définition du ready-made : la démarche consiste à « créer des œuvres d’art par la seule force de l’esprit, sans acte matériel créateur, en se contentant de déclarer œuvre d’art de simples objets de la vie courante. » On voit le problème : doit-on laisser un artiste définir ce qu’est une « œuvre de l’esprit », s’octroyant ainsi un monopole sur la forme d’un urinoir, ou dans le cas des monochromes d’Yves Klein, d’une nuance de bleu ?

Nombre d’auteurs considèrent que le droit d’auteur n’est pas adapté à l’art conceptuel, car celui-ci consiste essentiellement en un concept, une idée. Or selon la formule d’Henri Desbois, « les idées sont de libre parcours » : le droit d’auteur ne protège pas l’idée, mais son expression formelle. La frontière est parfois difficile à tracer, comme en témoigne la protection accordée par la Cour de cassation (23 novembre 2005) à une œuvre consistant en l’inscription du mot « paradis » à la peinture dorée au-dessus de la porte d’un ancien dortoir pour alcooliques. La Cour relève que « l’approche conceptuelle de l’artiste, qui consiste à apposer un mot dans un lieu particulier en le détournant de son sens commun, s’était formellement exprimée dans une réalisation matérielle originale. » Serait ainsi protégée « l’inscription Paradis à l’endroit où elle est placé, et ce quel que soit le procédé de représentation employé » (Nadia Walravens, RDLI 16 (2006), p. 6, note). Comme d’autres, je reste sceptique. Christophe Caron (Droit d’auteur et droits voisins, §150) rappelle par ailleurs qu’on peut recourir à la notion de parasitisme pour protéger l’artiste contre l’exploitation non-autorisée de son œuvre par un tiers.

Pour revenir à notre centaure, il nous faut déterminer si le fait de joindre deux squelettes pour en faire celui d’une créature imaginaire déjà existante (si je puis dire) est un acteur créateur. Même si originalité n’implique pas nouveauté, il faut préciser qu’on rencontre ailleurs des squelettes de centaure (dessin par exemple, sculpture ou figurine). Je vous invite à aller voir par vous-même, l’œuvre valant le détour même en dehors de tout problème de droit d’auteur. Protégeable ou pas selon vous ? Je penche plutôt pour la négative, sans grande conviction. L’administrateur Commons qui a clos la demande a opté pour la conservation de l’image, mais pas pour les bonnes raisons à mon avis.

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One Comment leave one →
  1. 26 juin 2011 08:10

    Bonjour et merci pour ce très beau cas.

    J’allais m’empresser de répondre par l’affirmative et au moment de l’écrire, voici que je suis saisi d’un doute.

    En effet, le caractère imaginaire de l’animal représenté suffit-il à rendre cette création originale ? Car si Skulls Unlimited avait produit d’une part un squelette d’homme et d’autre part un squelette de cheval, la question ne serait sans doute pas posée. Il ne se serait agi que de savoir-faire techniques et pas d’oeuvre de l’esprit.

    Cela dit… j’ai regardé rapidement pour voir si les taxidermistes par exemple revendiquaient un droit d’auteur sur leurs productions. Mais je n’ai rien trouvé de la sorte.

    Il n’est reste pas moins que tout un courant de l’art contemporain utilise des ossements ou des animaux empaillés pour produire des oeuvres. J’aime particulièrement le travail de Maurizio Catellan et l’humour ostéologique dont il peut faire preuve http://tonioc.free.fr/Curious/Cattelan/pantoufle.jpg ! Idem pour ce squelette de chat géant, dont l’effet plastique doit être saisissant http://search.it.online.fr/BIGart/wp-content/maurizio-cattelan-felix-2001.jpg. Et que dire de ses taxidermies ! http://1.bp.blogspot.com/-kQyrQDht1Ik/TW8C4uAR36I/AAAAAAAAGFc/s2OiLUu1FE4/s1600/maurizio-cattelan-2115_1.jpg

    Il me semble, en voyant de telles oeuvres, que l’on peut trouver une solution au problème. Pas plus qu’une photographie n’est en elle-même originale, un assemblage d’ossements ne l’est ipso facto, et ce même s’il porte sur une créature imaginaire. Ce qui compte, c’est la manière de représenter le sujet.

    Toujours avec Maurizio Cattellan : une taxidermie de cheval n’est pas en soi quelque chose d’original, mais il me semble indéniable que celle-ci l’est, non ? http://3.bp.blogspot.com/-rJo_C0NUwrY/TW8BNRmktPI/AAAAAAAAGEM/7hc7fiD2Evo/s1600/catt.jpg

    Je dirais donc dans ce cas que l’on doit considérer l’effet produit par ce squelette de centaure, et notamment la pose, le dispositif scénique, l’installation, qui pourraient se révéler originaux.

    PS : je viens de voir ce centaure sur Internet http://indigenousblog.blogspot.com/2011/05/centaurs.html et j’ai… toujours du mal à répondre !

    PPS : pour un cas encore plus délirant, j’avais trouvé une affaire dans laquelle il s’agissait de savoir si des moulages d’os de dinosaures pouvaient être copyrightés ! http://billingsgazette.com/news/state-and-regional/montana/article_a1a46ace-f8d3-11df-aed3-001cc4c002e0.html

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